Mentions légales

Ce site internet est la propriété de Leaders League, S.A.R.L au capital de 43 032 euros, inscrite au R.C.S. de Paris sous le n° B 422 584 532, APE 5814Z, TVA n° FR 804 225 84 532 et dont le siège social se situe 15, Avenue de la Grande Armée, 75116 Paris, FRANCE.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partiedes éléments et informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Leaders League est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Leaders League.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en envoyant un mail au pôle Web. Vous trouverez ce mail dans la partie contact du site.

MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Leaders League. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Si vous souhaitez lier un autre site à ce site, vous devez le lier à la page d’accueil de Leaders League. Au préalable, toute demande devra être adressée en utilisant le formulaire en ligne sur ce site.

EXPLOITATION DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Leaders League décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
Leaders League ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

LÉGISLATION ET JURIDICTION

Ce site a été créé et est exploité conformément à la législation en vigueur en France. Tout litige relatif à ce site sera soumis à la législation française, dont les tribunaux seront exclusivement compétents. Leaders League vous remercie d’avoir consulté ces informations légales et vous souhaite une bonne visite.

DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES À DES TIERS

Les informations personnelles vous concernant ne sont pas communiquées à des tiers sans votre consentement préalable exprès.

  • Site hébergé par OVH
  • SAS au capital de 10 000 000 €
  • RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Directeur de la publication : Octave KLABA

Pin It on Pinterest

Share This